MENTIONS LÉGALES

 

1. Éditeur du site

Le présent site Espace Chantoiseau (www.espacechantoiseau.fr) est édité par :
IMMO-LEPSI
SIREN : 840 227 235
Adresse : 23 rue Basse, 45300 Pithiviers – France
Représentant légal : Christophe Simonet

Responsable de la publication : Karen Blain

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2. Créateur du site & responsable du contenu

SARL Artnéo
27 rue de la Gare
45330 Malesherbes – France
Site internet : www.artneo.fr
Représentée par : Karen Blain

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3. Hébergeur du site

Le site est hébergé par :
Wix.com Ltd.
40 Namal Tel Aviv St.
Tel Aviv 6350671, ISRAËL

Téléphone : +1 415-639-9034
Site : https://www.wix.com

Wix assure l’hébergement, le stockage et la sécurité technique du site.

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4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus du site (textes, images, photos, vidéos, graphismes, logos, icônes, mises en page…) est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, diffusion, modification ou exploitation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

 

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Ces droits peuvent être exercés auprès du responsable du traitement : IMMO-LEPSI
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7. Responsabilité

L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées, mais ne peut garantir l’absence totale d’erreurs.
Il décline toute responsabilité en cas :

• d’interruption du site,

• d’erreurs ou omissions,

• de dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site.

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8. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.
L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur ces contenus et décline toute responsabilité quant à leur fonctionnement ou leur fiabilité.

 

9. Loi applicable

Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

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10. Contact

Pour toute question concernant le site ou les mentions légales :
Adresse : 23 rue Basse, 45300 Pithiviers
E-mail : contact@espacechantoiseau.fr
Téléphone : 06 43 67 32 99